Mentions légales
Clients consommateurs, non professionnels et Clients professionnels
Dentmaster (Dent Wizard)
1 rue Georges Méliès
78390 BOIS D’ARCY
Tél : 01 30 07 10 20
Email : contact@dentmaster.fr
APE : 4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
RCS Nanterre n° 402 049 498
SIRET : 402 049 498 00072
Le Directeur de la publication est M. Alexandre SABET
Le site Internet est la propriété exclusive de la société DENTMASTER (DENT WIZARD SAS)
Il a été conçu et réalisé par DENTMASTER (DENT WIZARD).
DENT WIZARD SAS
1 rue Georges Méliès
78390 BOIS D’ARCY
Tel : +33 (0)4 37 91 32 22
Fax : +33 (0)4 37 91 32 26
Webs : www.dentmaster.fr / www.dentwizard.fr
La consultation du site carmeleon.fr est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation ci-après.
L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrait se voir engagée.
Contenu du site
Le site est exploité par la société DENTMASTER (DENT WIZARD).
Le site présente les activités de la société CARMELEON.
Propriété intellectuelle
Le site internet constitue une œuvre dont la société DENTMASTER (DENT WIZARD) est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle. De manière générale, les données, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le site carmeleon.fr sont la propriété de la société DENTMASTER (DENT WIZARD) et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du site carmeleon.fr ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de la société DENTMASTER (DENT WIZARD) est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle. Aucun lien hypertexte vers le site carmeleon.fr ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de la société DENTMASTER (DENT WIZARD).
*L’action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître le dit contenu comme le sien.
Protection des données personnelles
L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par la société DENTMASTER (DENT WIZARD). La société DENTMASTER (DENT WIZARD) s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’internaute. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés”). Pour l’exercer, adressez-vous à : DENTMASTER (DENT WIZARD) 1 rue Georges Méliès 78390 BOIS D’ARCY.